Conditions d'utilisation pour la banque d'images


Conditions d’utilisation:

  • Les images peuvent être utilisées gratuitement à des fins journalistiques pour un article sur les Cantons de l’Est, à des fins touristiques pour la promotion des Cantons de l’Est,  pour des campagnes de sensibilisation ou pour la promotion de services touristiques. Toute utilisation à d’autres fins fera l’objet d’une demande préalable d’autorisation auprès de l’Agence du Tourisme de l’Est de la Belgique (autorisation écrite exclusivement).
  • Les photos ne peuvent être utilisées à des fins commerciales. Si cela devait être le cas, il est indispensable de concerter l’Agence du Tourisme de l’Est de la Belgique au préalable ().
  • Les images ne peuvent être utilisées sans la mention de leur copyright.
  • L’utilisateur s’engage à n’apporter aucune modification aux photos utilisées (en dehors de la taille).
  • L’utilisateur s’engage à respecter le sens de la photo et le contexte de sa légende.

Propriété de la photo:

Les images restent propriété de l’Agence du Tourisme de l’Est de la Belgique et de leurs partenaires touristiques qui mettent leurs photos à la disposition de la banque d’images. L’utilisateur ne peut en aucun cas archiver les photos, ni transmettre les droits d’utilisation à une tierce personne.

Révocation de l’autorisation d‘utilisation:

En cas de non-respect de l'une des présentes conditions, l’Agence du Tourisme de l’Est de la Belgique pourra révoquer l'autorisation d'utilisation des photos avec effet immédiat, et le cas échéant interdire tout accès ultérieur à sa photothèque. L’utilisation peut également être révoquée si le propriétaire des droits d’auteur d’une photo en fait la demande expresse à l’Agence du Tourisme de l’Est de la Belgique.

Dans tous les cas de publications de photos de la banque d’images de l’ATEB, nous vous prions de nous faire parvenir un exemplaire, si possible sous format électronique. 


 

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E.